Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 96 Versions de la disposition

2012-09-01

96. (Remplacé, D. 501-2011)Méthodes et modalités: Les contaminants visés aux articles 10 à 13, 15, 16, 19, 24, 25, 27 à 31, 35 à 39, 41 à 45, 47, 53 à 56, 58, 59, 61, 62, 65, 67 à 67.9, 68 à 68.7, 69, 70, 73, 76, 77, 82 à 84, 88, 89 et 91 à 94 doivent être prélevés et analysés selon les méthodes suivantes ou des méthodes équivalentes:

a)  l’opacité des émissions est mesurée selon la méthode intitulée Méthodes normalisées de référence pour le contrôle de l’opacité des émissions provenant de sources fixes publié par Environnement Canada et portant le numéro EPS 1-AP-75-2;

b)  outre la méthode prévue au paragraphe a l’opacité des émissions grises ou noires peut être déterminée suivant l’échelle de mesure de l’annexe C;

c)  les matières particulaires sont mesurées selon les méthodes décrites dans l’ouvrage intitulé Méthodes de référence normalisées en vue d’essais aux sources: mesure des émissions de particules provenant de sources fixes publié par Environnement Canada et portant le numéro EPS 1-AP-74-1;

d)  l’anhydride sulfureux est mesuré selon les méthodes décrites dans l’ouvrage intitulé Méthodes normalisées de référence pour le contrôle à la source: dosage du dioxyde de soufre émis par les sources fixes publié par Environnement Canada et portant le numéro EPS 1-AP-74-3;

e)  l’acide chlorhydrique est mesuré selon la méthode décrite dans le document intitulé Proposed Method of Test for Inorganic Chlorides in the Atmosphere publié par l’American Society for Testing and Materials dans le 1973 Annual Book of ASTM Standards, Part 23, Water and Atmospheric Analysis, à la page 1061;

f)  le monoxyde de carbone est mesuré selon la méthode numéro 10 intitulée Determination of Carbon Monoxide Emissions from Stationary Sources que l’on retrouve dans les Standards of Performance for New Stationary Sources publiés dans le Federal Register des États-Unis d’Amérique, partie II, volume 39, numéro 47, page 9319, en date du 8 mars 1974, par l’Environmental Protection Agency (EPA);

g)  le brouillard d’acide sulfurique doit être mesuré en comprenant l’oxyde sulfurique non combiné, le tout selon la méthode numéro 8 décrite dans le document intitulé Determination of Sulfuric Acid Mist and Sulfur Dioxide Emissions from Stationary Sources publié dans le Federal Register des États-Unis d’Amérique, partie II, volume 41, numéro 111, en date du 8 juin 1976 et telle que révisée dans le Federal Register, partie II, volume 42, numéro 160 en date du 18 août 1977 par l’Environmental Protection Agency (EPA);

h)  les brouillards d’acide autre que sulfurique sont mesurés selon la méthode visée au paragraphe g en utilisant une solution absorbante et une méthode de dosage appropriée au type de brouillard d’acide prélevé;

i)  les odeurs sont déterminées selon la méthode intitulée Standard Method for Measurement of Odor in Atmospheres (Dilution Method) publiée par l’American Society for Testing and Materials (ASTM) sous le numéro D 1391-57 (1967) dans le 1974 Book of ASTM Standards;

j)  le soufre dans l’huile est déterminé selon la méthode intitulée Standard Method of Test for Sulphur in Petroleum Products (High Temperature Methods) publiée par l’American Society for Testing and Materials (ASTM) sous le numéro D 1552-64 (1968) dans le 1974 Book of ASTM Standards;

k)  les fluorures totaux émis par une usine à cuisson d’anodes et à la sortie des épurateurs des séries de cuves d’une aluminerie sont déterminés selon la méthode numéros 13A ou 13B intitulées respectivement Determination of Total Fluoride Emissions from Stationary Sources-SPADNS Zirconium Lake Method et Determination of Total Fluoride Emissions from Stationary Sources-Specific Ion Electrode Method publiées dans le Federal Register des États-Unis d’Amérique, en date du 6 août 1975, 40 FR 33152, par l’Environmental Protection Agency (EPA);

l)  les fluorures totaux émis dans l’atmosphère par les lanterneaux des séries de cuves d’une aluminerie sont déterminés par la méthode numéro 14 intitulée Determination of Fluoride Emissions from Potroom Roof Monitors of Primary Aluminum Plants publié dans le Federal Register des États-Unis d’Amérique, en date du 26 janvier 1976, 41 FR 3828, par l’Environmental Protection Agency (EPA);

m)  les composés organiques sont déterminés suivant la méthode décrite dans la section 5, chapitre 2, articles 5201, 5202, 5203, 5205, 5208, 5209, 5210, 5212, 5213, 5215 et dans la section 6, chapitre 2, articles 6201 à 6203 du Règlement numéro 3 adopté par le conseil d’administration du Bay Area Air Pollution Control District (San Francisco, Californie, États-Unis d’Amérique) le 4 janvier 1967 par la résolution numéro 481;

n)  l’hydrogène arsénié est déterminé selon la méthode décrite au paragraphe d en utilisant cependant les réactifs et la méthodologie indiquée dans le document intitulé Dosage de l’arsenic par spectrophotométrie d’absorption atomique sans flamme qui a été préparé par monsieur Aristide Bouchard, chim. p. M.Sc., en octobre 1975;

o)  les fibres d’amiante sont mesurées suivant les méthodes décrites dans l’ouvrage intitulé Méthodes de référence normalisées en vue du contrôle des sources: Mesures des émissions d’amiante provenant des opérations d’extraction et de broyage de l’amiante publié par Environnement Canada et portant les numéros EPS 1-AP-75-1 et EPS 1-AP-75-1A;

p)  la teneur en plomb des matières particulaires émises dans l’atmosphère par une source de contamination est déterminée selon la méthode décrite dans l’ouvrage intitulé Méthodes de référence normalisées en vue d’essais aux sources: mesure des émissions de particules et de plomb provenant des fonderies de plomb de seconde fusion publié par Environnement Canada et portant le numéro EPS 1-AP-78-3;

q)  le chlorure de vinyle est mesuré suivant la méthode décrite dans l’ouvrage intitulé Méthodes uniformes de référence pour le contrôle à la source des émissions de chlorure de vinyle par la fabrication de chlorure de vinyle et de chlorure de polyvinyle et portant le numéro EPS 1-AP-77-1;

r)  les oxydes d’azote sont mesurés selon la méthode décrite dans l’ouvrage intitulé Méthodes de référence normalisées en vue d’essais aux sources: mesure des émissions d’oxydes d’azote provenant de sources fixes publié par Environnement Canada et portant le numéro EPS 1-AP-77-3;

s)  le chrome hexavalent est mesuré suivant la méthode décrite dans le document intitulé A Simple Reliable Method for the Determination of Airborne Hexavalent Chromium publié par M. T. Abell et J. R. Carlbert dans le A.I.H.A. Journal volume 35, numéro 4, en avril 1974;

t)  la teneur de cuivre, de sélénium, d’arsenic, de cadmium ou de tellure dans les matières particulaires émises dans l’atmosphère par une affinerie de métaux est déterminée par spectrophotométrie d’absorption atomique.

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 96; D. 240-85, a. 7; D. 1004-85, a. 4; D. 584-92, a. 5; D. 501-2011, a. 215.